1- Le Présent règlement a été proposé par le Conseil d’Administration et accepté par l’assemblée générale.
2- Ce règlement peut être modifié ou complété à tout moment en fonction des nécessités et décisions prises par le Conseil d’Administration.
3 – Est considéré comme membre, toute personne ayant réglé sa cotisation de l’année en cours, accepté les statuts de l’association et le présent règlement après en avoir pris connaisance.
4- Toute personne (membre ou invité) désirant participer à une activité de l’amicale, devra au préalable avoir réglé les frais de participation, dont le montant aura été determiné par le Conseil d’Administration.
5 – Le montant de la cotisation annuelle, est fixée chaque année par le Conseil d’Administration, et annoncé sur le courrier de convocation de l’Assemblée Générale.
6- En cas de nécessité, le Conseil d’Administration, se réserve le droit de limiter le nombre des membres de l’amicale, ces membres étant élus par un vote à bulletin secret du Conseil d’Administration.
7 – Les personnes n’ayant le statut de membre, et désirant participer aux activités de l’A.G.V sont admises. Elles ont alors une position d’invité. Elles acquittent une participation financière majorée, par rapport aux membres, et doivent souscrire aux mêmes règles d’assurance et de sécurité que les membres, et se conformer au présent statut et règlement qu régissent l’A.G.V dans son intégralité.
8 – Aucun remboursement ne sera effectué sauf cas particulier avec accord du Conseil d’Administration. Ceci concerne toutes les activités de l’A.G.V.
9 -Pendant les activités de L’A.G.V, toutes personnes s’engagent à respecter le code de la route. Toutes infractions au présent code (respect de signalisation, vitesse, alcool, etc…) engage la responsabilité personnelle de son auteur, et ne saurait être imputée à L » A.G.V.
10 – Au cours de l’Assemblée Générale de L’A.G.V, les membres sortant ont la possibilité de voter pour la nouvelle saison par procuration , et de donner mandat à un membre sortant, à la seule condition d’acquitter la cotisation pour l’année à venir.
11 – Toute personne inscrite à une activité de l’A.G.V, devra posséder une assurance personnelle responsabilité civile pour lui même et son véhicule.Il lui est conseillé de prendre aussi une assistance, ( dépannage, rapatriement) l’A.G.V n’assurant pas ce service.
12 – Les déplacements et les actes des personnes participant aux différentes activités de l’A.G.V doivent donc être assurées sous leur propre et entière responsabilité. A cet égard, aucune action contre l’A.G.V ne pourra être intentée.
13 – Lors de la démission d ‘un membre ou du renouvellement du Conseil d’Administration, tout membre depuis au moins 1 an, est prêt à s’investir dans les activités de l’A.G.V, peut se présenter et être élu à l’issue du vote de l’Assemblée Générale.
14 – Tout membre du Conseil d’Administration de l’A.G.V peut démissionner sans perdre la qualité de membre.
15 – Peut être exclu de l’AGV tout membre qui par son comportement pourrait porter atteinte à la liberté, à la moralité ou à la sécurité des autres membres. Cette exclusion sera validée par le retrait de la carte de membre.
16- Il est interdit d’organiser des réunions (à partir de 2 personnes) politiques, religieuses, philosophiques au cours des rassemblements et des réunions de l’AGV; tout contrevenant à cette règle se verra appliquer l’article 7 des statuts.
17 – L’AGV accepte en son sein, les membres fondateurs ; Geneviève et Bernard LE DIOURON, à titre permanent, en qualité de Membres et Présidents d’ Honneurs ; ils sont exemptés de toutes cotisations.
A Joué les Tours, le 15 Décembre 2006
Le Président